Marque expirée - Marque en non vigueur

MOBURBA
PEBECO Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99772641
Date de dépôt :
28/01/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/01/2019

Présentation de la marque MOBURBA

Déposée le 28 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) PEBECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOBURBA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEBECO domicilié(e) Route de la Brulatte,53410 PORT-BRILLET (dossier no 2396366) - 53410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 906 540 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet VIDON Marques & Juridique PI domicilié(e) 16 B, rue de Jouanet, BP 90333,35703 RENNES Cedex 7 (dossier no 2396366) - 35703 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOBURBA est expirée depuis le 28 janvier 2019.

PEBECO a également déposé les autres marques suivantes : Styl'fonte Le décorateur de votre cheminée , FONTES ET JARDINS , STYL'FONTE , GENEVEE , STYL'FLAM , PB Inox , FONTECO , MONDIALUX


PEBECO Société Anonyme - Route de la Brulatte,53410 PORT-BRILLET (dossier no 2396366) - 53410 - France - SIREN 344906540


Cabinet VIDON Marques & Juridique PI - 16 B, rue de Jouanet, BP 90333,35703 RENNES Cedex 7 (dossier no 2396366) - 35703 - France


Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2009 n°2396366 - Publication au BOPI 2009-01-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Fonte brute ou mi-ouvrée, moules pour la fonderie métalliques, alliage de métaux communs, métaux communs bruts ou mi-ouvrés, colonnes d'affichage métalliques, colonnes métalliques, mâts (poteaux) métalliques, poteaux métalliques, anneaux métalliques, chaînes métalliques, clôtures métalliques, grilles métalliques, barreaux de grilles métalliques, palissades métalliques, protections d'arbre métalliques, corbeilles métalliques, paniers métalliques, tourniquets (portillons tournants) non automatiques, couvercles de trous d'homme métalliques, regard de chaussée métalliques, dalles métalliques, pavés métalliques, gouttières métalliques, tubes métalliques, tuyauteries métalliques, conduites d'eau métalliques, clapets de conduite d'eau en métal, balises non lumineuses métalliques, bornes routières non lumineuses et non mécaniques, glissières de sécurité pour routes métalliques, panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques (métalliques), signalisation non lumineuse et non mécanique (métallique), panneaux pour la construction métalliques, boîtes aux lettres métalliques, boîtes en métaux communs, caisses en métal, coffres métalliques, coffres-forts, statues et statuettes en métaux communs, bustes en métaux communs, monuments métalliques, chiffres et lettres en métaux communs, enseignes en métal, numéros de maison non lumineux (métalliques), cloches, clochettes, grelots, girouettes, marteaux de portes, sonnettes de portes (non électriques), garnitures de meubles métalliques, baignoires d'oiseaux. Cabines de bain métalliques, cabines téléphoniques en métal, caillebotis métalliques, décrottoirs, conteneurs métalliques, coquilles, poteaux de ligne électrique métalliques, poteaux télégraphiques métalliques, pieux d'amarrage métallique, quais flottants pour l'amarrage des bateaux métalliques, plaques d'ancrage, ancres, bouées de corps-morts en métal, constructions métalliques, matériaux de construction métalliques, charpentes métalliques, châssis métalliques, cloisons métalliques, plafonds métalliques, planchers métalliques, armatures pour conduites métalliques, armatures pour courroies, armatures pour la construction, échafaudages métalliques, échelles métalliques, échelles mobiles pour l'embarquement des passagers (métalliques), escaliers métalliques, marches d'escaliers (métalliques), marchepieds métalliques, piscines (constructions métalliques), portails métalliques, stores d'extérieur métalliques, volets métalliques, sabots de Denver. Pompes à incendie, autopompes à incendie ; bornes routières lumineuses ou mécaniques, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, signalisation lumineuse ou mécanique ; parafoudres, paratonnerres ; parcomètres ; tourniquets automatiques, portillons à prépaiement pour parcs à voitures. Distributeurs automatiques. Cloches de signalisation, longues-vues. Appareils et installations d'éclairage, dispositifs de protection pour l'éclairage, lampes d'éclairage, becs de gaz, becs de lampe, appliques pour becs de lampe, flambeaux, lampadaires, lanternes d'éclairage ; fontaines, jets d'eau ornementaux ; bouches à eau. Barbecues, cabinets d'aisances transportables, urinoirs. Mobilier urbain, à savoir : meubles, meubles métalliques, sièges, sièges métalliques, bancs, tabourets, chaises, chaises longues, fauteuils, tables, tables métalliques, plateaux de table, tréteaux ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; tableaux d'affichage. Bougeoirs non en métaux précieux, candélabres non en métaux précieux, chandeliers non en métaux précieux ; pots, pots à fleurs, cache-pots non en papier ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, poubelles. Auges, mangeoires pour animaux, abreuvoirs, bacs de propreté pour animaux, bacs à litière, baignoires d'oiseaux, volières, cages à oiseaux, cages pour animaux de compagnie, baquets, bassins (récipients), chaudrons.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.